Brétignolles Veut Son Port

Suite aux conclusions de la commission d’enquête sur le projet de port. BRETIGNOLLES A UN PORT

mercredi 31 décembre 2014

Bonne année 2015


Publié par Brétignolles veut son port à 00:59 Aucun commentaire:
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Conférences de presse

  • 9 février 2012 PowerPoint
  • 1er février 2012 PowerPoint
  • 24 janvier 2012 PowerPoint
  • 17 janvier 2012 PowerPoint

Le projet de port

  • Procès verbal de la Grande Commission Nautique
  • Le projet finalisé
  • Explication du projet

Conclusions de l'enquête publique

  • Enquête préalable à la déclaration d'utilité publiquque
  • Autorisation de création du port
  • Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols
  • Autorisation au titre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques
  • Autorisation du domaine maritime
  • Enquête parcellaire
  • Impact environnemental


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